Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITERDEC
CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES DE PALPORT

Numéro de dépôt :
1369264
Date de dépôt :
03/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2006

Présentation de la marque CITERDEC

Déposée le 3 septembre 1986 par la société CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES DE PALPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITERDEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES DE PALPORT domicilié(e) ZI La Combaude, 63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2074489) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 933 397 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET et Autres domicilié(e) (dossier no 2074489) - France.

La marque CITERDEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITERDEC est expirée depuis le 3 septembre 2006.

CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES DE PALPORT a également déposé les autres marques suivantes : IRRIKLER , KLEGAINE , BERGOUGNAN OLEODUC , ABRAFEU , O.S.M. , AQUEDUC , GRENADUC , IRRIBERG , AQUADUC , OXYDUC


CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES DE PALPORT - ZI La Combaude, 63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2074489) - France - SIREN 391933397


Cabinet PEUSCET et Autres - (dossier no 2074489) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1996 n°2074489 - Publication au BOPI 1996-09-02

Inscription le 17 juin 1998 - Changement de dénomination n°256524 - Publication au BOPI 1998-06-17

Inscription le 23 septembre 1996 - Changement de dénomination n°206451 - Publication au BOPI 1996-09-23

Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206450 - Publication au BOPI 1996-09-23

Inscription le 7 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182852 - Publication au BOPI 1995-03-07

Tuyaux en caoutchouc ou en plastique, ou comportant du caoutchouc ou du plastique.