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Marques déposées par la société CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES DE PALPORT
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AQUEDUC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUEDUC
CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES DE PALPORT

Numéro de dépôt :
1431270
Date de dépôt :
20/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2007

Présentation de la marque AQUEDUC

Déposée le 20 octobre 1987 par la société CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES DE PALPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUEDUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES DE PALPORT domicilié(e) ZI La Combaude, 63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2084705) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 933 397 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET domicilié(e) (dossier no 2084705) - France.

La marque AQUEDUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUEDUC est expirée depuis le 20 octobre 2007.

CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES DE PALPORT a également déposé les autres marques suivantes : IRRIKLER , KLEGAINE , BERGOUGNAN OLEODUC , ABRAFEU , O.S.M. , GRENADUC , IRRIBERG , AQUADUC , OXYDUC , SUPERVRAC


CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES DE PALPORT - ZI La Combaude, 63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2084705) - France - SIREN 391933397


Cabinet PEUSCET - (dossier no 2084705) - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 1997 n°2084705 - Publication au BOPI 1997-02-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Inscription le 17 juin 1998 - Changement de dénomination n°256524 - Publication au BOPI 1998-06-17

Inscription le 3 février 1997 - Changement de dénomination n°232103 - Publication au BOPI 1997-02-03

Inscription le 3 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232102 - Publication au BOPI 1997-02-03

Tuyaux, tuyaux en caoutchouc ou en matière plastique ou comportant du caoutchouc ou des matières plastiques, armés ou non de cables métalliques ou de textiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.