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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES DE PALPORT
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AQUADUC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUADUC
CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES DE PALPORT (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
95589677
Date de dépôt :
26/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2005

Présentation de la marque AQUADUC

Déposée le 26 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES DE PALPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUADUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES DE PALPORT domicilié(e) Z.I. La Combaude, 63000 CLERMONT FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 933 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET ET AUTRES - France.

La marque AQUADUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUADUC est expirée depuis le 26 septembre 2005.

CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES DE PALPORT a également déposé les autres marques suivantes : IRRIKLER , KLEGAINE , BERGOUGNAN OLEODUC , ABRAFEU , O.S.M. , AQUEDUC , GRENADUC , IRRIBERG , OXYDUC , SUPERVRAC


CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES DE PALPORT (Société anonyme) - Z.I. La Combaude, 63000 CLERMONT FERRAND - France - SIREN 391933397


Cabinet PEUSCET ET AUTRES - France


Inscription le 17 juin 1998 - Changement de dénomination n°256524 - Publication au BOPI 1998-06-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

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