Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOLATEUR SATVIA
Caoutchouc Industriel de Rochassieux

Numéro de dépôt :
935193
Date de dépôt :
13/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ISOLATEUR SATVIA

Déposée le 13 octobre 1975 par Caoutchouc Industriel de Rochassieux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ISOLATEUR SATVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Caoutchouc Industriel de Rochassieux domicilié(e) (soc. an.), La Bridoire (Savoie). - France.

La marque ISOLATEUR SATVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ISOLATEUR SATVIA est expirée depuis le 13 octobre 1985.

Caoutchouc Industriel de Rochassieux a également déposé les autres marques suivantes : CIR


Caoutchouc Industriel de Rochassieux - (soc. an.), La Bridoire (Savoie). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-483

Inscription - Transmission de propriété n°126469 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°111240 - Publication au BOPI

Amortisseurs et isolateurs anti-vibrations.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.