Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRITTIA
CAOUISSIN Yann-Vari

Numéro de dépôt :
99791024
Date de dépôt :
30/04/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2009

Présentation de la marque BRITTIA

Déposée le 30 avril 1999 par CAOUISSIN Yann-Vari auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRITTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est CAOUISSIN Yann-Vari, domicilié(e) Le Point du jour, 22190 PORDIC (correction BOPI 1999-38) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRITTIA - France.

La marque BRITTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRITTIA est expirée depuis le 30 avril 2009.


CAOUISSIN Yann-Vari - Le Point du jour, 22190 PORDIC (correction BOPI 1999-38) - France


BRITTIA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Errata - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Education - formation - divertissement activités sportives et culturelles. - édition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux - production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles - discothèques. Restauration (alimentation) Hébergement temporaire - soins médicaux, d'hygiène et de beauté Services vétérinaires et d'agriculture Services juridiques - recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs Maison de repos et de convalescence. Pouponnières. Agence matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux - laboratoires - location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie - location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions. Café restaurants - cafétérias - camping Télécommunications - agence de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs. Programmes de télévision - programme radiophoniques - radiodiffusion - transmission par satellite - télévision par câbles - diffusion de programmes de télévision - émissions télévisées - émission radiophoniques Bières - eau minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons et fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Café - thé - cacao - sucre - riz - tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.