Déposée le 17 juillet 2014 par mademoiselle CAO Xiuqing
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ociel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-32 du 8 août 2014.
Le déposant est mademoiselle CAO Xiuqing domicilié(e) 53C Avenue de la Menrenda - 66700 - ARGELES SUR MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle CAO Xiuqing domicilié(e) 53C Avnue de la Marenda - 66700 - ARGELES SUR MER - France.
La marque ociel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ociel est expirée depuis le 17 juillet 2024.
Mle CAO Xiuqing - 53C Avenue de la Menrenda - 66700 - ARGELES SUR MER - France
Mle CAO Xiuqing - 53C Avnue de la Marenda - 66700 - ARGELES SUR MER - France
Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Inscription le 6 octobre 2014 - Retrait partiel n°632658 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-06
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; mécanismes pour appareils a pre-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
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