Déposée le 20 février 2003 par CAO DAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-13 du 28 mars 2003.
Le déposant est CAO DAN domicilié(e) 54 RUE DE MONTREUIL,75011 PARIS - 75011 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAO DAN C/O MR MURACCIOLE domicilié(e) 54 RUE DE MONTREUIL,75011 PARIS - 75011 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210898.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAO DAN - 54 RUE DE MONTREUIL,75011 PARIS - 75011 - France
CAO DAN C/O MR MURACCIOLE - 54 RUE DE MONTREUIL,75011 PARIS - 75011 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13
Vêtements (lingerie) Tissus et couvertures de lit et de table. Dentelles et broderies, rubans et lacets.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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