Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROC AQUARIUM
CANY DIFFUSION S.A.

Numéro de dépôt :
96640327
Date de dépôt :
02/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2006

Présentation de la marque TROC AQUARIUM

Déposée le 2 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CANY DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROC AQUARIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANY DIFFUSION domicilié(e) Les Chalonges, 44115 BASSE-GOULAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 317 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAFFITI OUEST S.A. - France.

La marque TROC AQUARIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROC AQUARIUM est expirée depuis le 2 septembre 2006.


CANY DIFFUSION S.A. - Les Chalonges, 44115 BASSE-GOULAINE - France - SIREN 383317286


GRAFFITI OUEST S.A. - France


Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317306 - Publication au BOPI 2001-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Gestion des affaires commerciales.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).