Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GATTUSO
CANVIN PRODUCTS LIMITED, société canadienne, 409 Evans Avenue, TORONTO, Ontario M8Z 1LI, (Canada).

Numéro de dépôt :
1241209
Date de dépôt :
19/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/1993

Présentation de la marque GATTUSO

Déposée le 19 juillet 1983 par la société CANVIN PRODUCTS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GATTUSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CANVIN PRODUCTS LIMITED - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque GATTUSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30


CANVIN PRODUCTS LIMITED, société canadienne, 409 Evans Avenue, TORONTO, Ontario M8Z 1LI, (Canada). - Canada


CABINET PLASSERAUD. - France


Inscription - Concession de licence n°6569 - Publication au BOPI 1983-49

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.