Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MEUBLE ARTISANAL CHARLES CANU
CANU Charles

Numéro de dépôt :
1388938
Date de dépôt :
25/11/1986
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
25/11/1996
LE MEUBLE ARTISANAL CHARLES CANU de CANU Charles

Présentation de la marque LE MEUBLE ARTISANAL CHARLES CANU

Déposée le 25 novembre 1986 par CANU Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LE MEUBLE ARTISANAL CHARLES CANU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CANU Charles, domicilié(e) Avenue de la Mer, Route de CARNON, 34000 MONTPELLIER. - France.

La marque LE MEUBLE ARTISANAL CHARLES CANU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MEUBLE ARTISANAL CHARLES CANU est expirée depuis le 25 novembre 1996.

CANU Charles a également déposé les autres marques suivantes : LE MEUBLE ARTISANAL CHARLES CANU REGENCE PROVENCAL STYLE


CANU Charles - Avenue de la Mer, Route de CARNON, 34000 MONTPELLIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 9 avril 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°52762 - Publication au BOPI 1991-04-09

Inscription - Concession de licence n°27784 - Publication au BOPI

Meubles en bois.