Déposée le 17 janvier 2014 par monsieur Cantournet Denis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Violeta de Tolosa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-06 du 7 février 2014.
Le déposant est monsieur Cantournet Denis domicilié(e) 274 AB rue Georges Brassens - 34070 - MONTPELLIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cantournet Denis domicilié(e) 274 AB rue Georges Brassens - 34070 - MONTPELLIER - France.
La marque Violeta de Tolosa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Violeta de Tolosa est expirée depuis le 17 janvier 2024.
Cantournet Denis a également déposé les autres marques suivantes : MACAREL
M. Cantournet Denis - 274 AB rue Georges Brassens - 34070 - MONTPELLIER - France
M. Cantournet Denis - 274 AB rue Georges Brassens - 34070 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries ; glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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