Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMINETTE
CANTOR société anonyme

Numéro de dépôt :
3287560
Date de dépôt :
15/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2014
AMINETTE de CANTOR

Présentation de la marque AMINETTE

Déposée le 15 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) CANTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANTOR domicilié(e) siège social Parc Pompidou, entrée 3, CP 3409,56034 VANNES CEDEX - 56034 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 291 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANTOR S.A Mme S. SIMON-PIEL domicilié(e) Parc Pompidou, Entrée 3, CP 3409,56034 VANNES CEDEX - 56034 - France.

La marque AMINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMINETTE est expirée depuis le 15 avril 2014.

CANTOR a également déposé les autres marques suivantes : CANTOR , ALLUME FEU AUX HERBES SPECIAL BARBECUE , VELO ASSISTANCE PEDALAGE. VAP , VITE FEU, BIEN FEU , VITRO'NET , PANDORA BOX , FLAM'NET , BREIZH FEU , JARDIFEU , FAGOT'IN


CANTOR société anonyme - siège social Parc Pompidou, entrée 3, CP 3409,56034 VANNES CEDEX - 56034 - France - SIREN 452291503


CANTOR S.A Mme S. SIMON-PIEL - Parc Pompidou, Entrée 3, CP 3409,56034 VANNES CEDEX - 56034 - France


Inscription le 27 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489872 - Publication au BOPI 2009-01-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Produits pour litières. Bacs à litière. Laisses, colliers pour animaux.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.