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Marques déposées par monsieur cantons gilles
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terrasse de ricourel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

terrasse de ricourel
M. cantons gilles

Numéro de dépôt :
4059483
Date de dépôt :
08/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/01/2024
terrasse de ricourel de cantons gilles

Présentation de la marque terrasse de ricourel

Déposée le 8 janvier 2014 par monsieur cantons gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « terrasse de ricourel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est monsieur cantons gilles domicilié(e) 62 avenue des hauts de fontcaude - 34990 - JUVIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. cantons gilles domicilié(e) 62 avenue des hauts de fontcaude - 34990 - JUVIGNAC - France.

La marque terrasse de ricourel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terrasse de ricourel est expirée depuis le 8 janvier 2024.

cantons gilles a également déposé les autres marques suivantes : COMBES NOIRES , CHATEAU FONTANCHE , Les COMBES NOIRES , croix saint alban , LES COMBES NOIRES , LES ROCHES SAINTES


M. cantons gilles - 62 avenue des hauts de fontcaude - 34990 - JUVIGNAC - France


M. cantons gilles - 62 avenue des hauts de fontcaude - 34990 - JUVIGNAC - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.