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Marques déposées par CANTONS Gilles
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Les COMBES NOIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les COMBES NOIRES
CANTONS Gilles

Numéro de dépôt :
3343266
Date de dépôt :
15/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2015
Les COMBES NOIRES de CANTONS Gilles

Présentation de la marque Les COMBES NOIRES

Déposée le 15 février 2005 par CANTONS Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les COMBES NOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est CANTONS Gilles domicilié(e) 2 rue du luminaire,34990 JUVIGNAC - 34990 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANTONS GILLES domicilié(e) 2 rue du Luminaire,34990 JUVIGNAC - 34990 - France.

La marque Les COMBES NOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les COMBES NOIRES est expirée depuis le 15 février 2015.

CANTONS Gilles a également déposé les autres marques suivantes : COMBES NOIRES , CHATEAU FONTANCHE , croix saint alban , terrasse de ricourel , LES COMBES NOIRES , LES ROCHES SAINTES


CANTONS Gilles - 2 rue du luminaire,34990 JUVIGNAC - 34990 - France


CANTONS GILLES - 2 rue du Luminaire,34990 JUVIGNAC - 34990 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Vin.