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Marques déposées par monsieur cantons gilles
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croix saint alban
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

croix saint alban
M. cantons gilles

Numéro de dépôt :
4050657
Date de dépôt :
26/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/11/2023
croix saint alban de cantons gilles

Présentation de la marque croix saint alban

Déposée le 26 novembre 2013 par monsieur cantons gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « croix saint alban » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est monsieur cantons gilles domicilié(e) 62 avenue des hauts de fontcaude - 34990 - JUVIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. cantons gilles domicilié(e) 62 avenue des hauts de fontcaude - 34990 - JUVIGNAC - France.

La marque croix saint alban a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque croix saint alban est expirée depuis le 26 novembre 2023.

cantons gilles a également déposé les autres marques suivantes : COMBES NOIRES , CHATEAU FONTANCHE , Les COMBES NOIRES , terrasse de ricourel , LES COMBES NOIRES , LES ROCHES SAINTES


M. cantons gilles - 62 avenue des hauts de fontcaude - 34990 - JUVIGNAC - France


M. cantons gilles - 62 avenue des hauts de fontcaude - 34990 - JUVIGNAC - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.