Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEDALO
M. Canton (Jean, Eugène)

Numéro de dépôt :
942707
Date de dépôt :
07/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PEDALO

Déposée le 7 janvier 1976 par monsieur Canton (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PEDALO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Canton (Jean domicilié(e) 39, avenue de Cannes, Juan-les-Pins (Alpes-Maritimes). - France.

La marque PEDALO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PEDALO est expirée depuis le 7 janvier 1986.


M. Canton (Jean, Eugène) - 39, avenue de Cannes, Juan-les-Pins (Alpes-Maritimes). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-495

Tous appareils et engins de navigation et en particulier des engins de navigation mus par les passagers.