Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLOR DE RONCE
CANTO JEAN-LOUIS

Numéro de dépôt :
3122250
Date de dépôt :
13/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2011
FLOR DE RONCE de CANTO JEAN-LOUIS

Présentation de la marque FLOR DE RONCE

Déposée le 13 septembre 2001 par la société CANTO JEAN-LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLOR DE RONCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la société CANTO JEAN-LOUIS domicilié(e) QUARTIER MASCARONNES, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 565 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR JEAN-LOUIS CANTO - France.

La marque FLOR DE RONCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLOR DE RONCE est expirée depuis le 13 septembre 2011.

CANTO JEAN-LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE RESCATOR , DOMAINE DE LA RONCIERE


CANTO JEAN-LOUIS - QUARTIER MASCARONNES, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 319565404


MR JEAN-LOUIS CANTO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Vin d'appellation d'origine contrôlée Châteauneuf-du-Pape.