Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA RONCIERE
Numéro de dépôt :
1124567
Date de dépôt :
14/02/1980
Lieu de dépôt :
Trib d'AVIGNON
Présentation de la marque DOMAINE DE LA RONCIERE
Déposée le 14 février 1980 par CANTO Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'AVIGNON), la marque française « DOMAINE DE LA RONCIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA RONCIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1124567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE LA RONCIERE est expirée depuis le 14 février 1990.
CANTO Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-037