Marque enregistrée - Marque en vigueur

FLOR DE RONCE
SCEA CANTO ET FILS, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
4304939
Date de dépôt :
06/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2026
FLOR DE RONCE de CANTO ET FILS

Présentation de la marque FLOR DE RONCE

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2016 par la société CANTO ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLOR DE RONCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la société CANTO ET FILS domicilié(e) Domaine de la Roncière, Quartier des Mascaronnes, BP 86 - 84232 - Châteauneuf-du-pape cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 795 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CANTO ET FILS, M. Jean-Louis CANTO domicilié(e) Domaine de la Roncière, Quartier des Mascaronnes, BP 86 - 84232 - Châteauneuf-du-pape cedex - France.

La marque FLOR DE RONCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLOR DE RONCE arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.

CANTO ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA RONCIERE , LOUIS GEOFFREY , JACQUERIE , DOMAINE DE LA RONCIERE


SCEA CANTO ET FILS, Société Civile d'Exploitation Agricole - Domaine de la Roncière, Quartier des Mascaronnes, BP 86 - 84232 - Châteauneuf-du-pape cedex - France - SIREN 493795298


SCEA CANTO ET FILS, M. Jean-Louis CANTO - Domaine de la Roncière, Quartier des Mascaronnes, BP 86 - 84232 - Châteauneuf-du-pape cedex - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Vins d'appellation d'origine protégée .