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Marques déposées par la société CANTO ET FILS
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DOMAINE DE LA RONCIERE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA RONCIERE
CANTO ET FILS, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4334477
Date de dépôt :
02/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/02/2027
DOMAINE DE LA RONCIERE de CANTO ET FILS

Présentation de la marque DOMAINE DE LA RONCIERE

Déposée le 2 février 2017 par la société CANTO ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE LA RONCIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la société CANTO ET FILS domicilié(e) Quartier Mascaronnes - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 795 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DE LA RONCIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA RONCIERE arrivera à expiration en date du 2 février 2027.

CANTO ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS GEOFFREY , FLOR DE RONCE , JACQUERIE , DOMAINE DE LA RONCIERE


CANTO ET FILS, Société civile d'exploitation agricole - Quartier Mascaronnes - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 493795298


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Inscription le 1 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°716214 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-02-01

Vins d'appellation d'origine protégée provenant de l'exploitation dénommée “ Domaine de la Roncière ” ; vins d'indication géographiques protégée provenant de l'exploitation dénommée “ Domaine de la Roncière ”.