Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Moulin du Roy
Cantillac Bernard

Numéro de dépôt :
4200850
Date de dépôt :
31/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/07/2025
Château Moulin du Roy de Cantillac Bernard

Présentation de la marque Château Moulin du Roy

Déposée le 31 juillet 2015 par la société Cantillac Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Moulin du Roy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la société Cantillac Bernard domicilié(e) Chemin de L'Esvantat - 33370 - YVRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 079 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cantillac Bernard, M. Cantillac Bernard domicilié(e) Chemin de L'Esvantat - 33370 - YVRAC - France.

La marque Château Moulin du Roy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Moulin du Roy arrivera à expiration en date du 31 juillet 2025.

Cantillac Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU CAYRES , CHATEAU LANDE TERREFORT , CHATEAU DU CAYRES , CHATEAU MOULIN DU ROI


Cantillac Bernard - Chemin de L'Esvantat - 33370 - YVRAC - France - SIREN 424079465


Cantillac Bernard, M. Cantillac Bernard - Chemin de L'Esvantat - 33370 - YVRAC - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Vins d'appellation d'origine protégée.