Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA TOUR VIEILLE
CANTIE Vincent Henri

Numéro de dépôt :
98716330
Date de dépôt :
04/02/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2018

Présentation de la marque DOMAINE LA TOUR VIEILLE

Déposée le 4 février 1998 par CANTIE Vincent Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LA TOUR VIEILLE »

Le déposant est CANTIE Vincent Henri domicilié(e) 10 Ter rue BERTHELOT,66190 COLLIOURE (dossier no 2358610) - 66190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANTIE Vincent domicilié(e) 10 TER rue Berthelot,66190 COLLIOURE (dossier no 2358610) - 66190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LA TOUR VIEILLE est expirée depuis le 4 février 2018.


CANTIE Vincent Henri - 10 Ter rue BERTHELOT,66190 COLLIOURE (dossier no 2358610) - 66190 - France


CANTIE Vincent - 10 TER rue Berthelot,66190 COLLIOURE (dossier no 2358610) - 66190 - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2007 n°2358610 - Publication au BOPI 2007-12-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Vins et eaux de vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine la tour vieille.