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Marques déposées par l'association loi 1901 Cantica Sacra Rocamadour
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Festival de Rocamadour
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Festival de Rocamadour
Cantica Sacra Rocamadour, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4088070
Date de dépôt :
30/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/04/2024
Festival de Rocamadour de Cantica Sacra Rocamadour

Présentation de la marque Festival de Rocamadour

Déposée le 30 avril 2014 par l'association loi 1901 Cantica Sacra Rocamadour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Festival de Rocamadour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Cantica Sacra Rocamadour domicilié(e) Centre de Musique Sacrée, Rue de la Mercerie - 46500 - ROCAMADOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 586 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cantica Sacra Rocamadour, M. Rollin Emmeran domicilié(e) Centre de Musique Sacrée, Rue de la Mercerie - 46500 - ROCAMADOUR - France.

La marque Festival de Rocamadour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festival de Rocamadour est expirée depuis le 30 avril 2024.


Cantica Sacra Rocamadour, Association loi 1901 - Centre de Musique Sacrée, Rue de la Mercerie - 46500 - ROCAMADOUR - France - SIREN 491586830


Cantica Sacra Rocamadour, M. Rollin Emmeran - Centre de Musique Sacrée, Rue de la Mercerie - 46500 - ROCAMADOUR - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ;

Éducation ; formation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.