Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACANTHE 92
Numéro de dépôt :
1752852
Date de dépôt :
27/11/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
27/11/1999
Présentation de la marque ACANTHE 92
Déposée le 27 novembre 1989 par CANTEREAU Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ACANTHE 92 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACANTHE 92 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACANTHE 92 est expirée depuis le 27 novembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-05