Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOX AND FOX COMPANY DEVISE : "SEMPER MELIOR ERIS" "UBIQUE SOLUS"
CANTEAU de VILLENEUVE Jacques

Numéro de dépôt :
92402791
Date de dépôt :
21/01/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2002

Présentation de la marque FOX AND FOX COMPANY DEVISE : "SEMPER MELIOR ERIS" "UBIQUE SOLUS"

Déposée le 21 janvier 1992 par CANTEAU de VILLENEUVE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOX AND FOX COMPANY DEVISE : "SEMPER MELIOR ERIS" "UBIQUE SOLUS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est CANTEAU de VILLENEUVE Jacques, domicilié(e) Résidence Le Véronese 19, rue Carruade Entrée 1, 33200 BORDEAUX CAUDERAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANTEAU DE VILLENEUVE Jacques - France.

La marque FOX AND FOX COMPANY DEVISE : "SEMPER MELIOR ERIS" "UBIQUE SOLUS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOX AND FOX COMPANY DEVISE : "SEMPER MELIOR ERIS" "UBIQUE SOLUS" est expirée depuis le 21 janvier 2002.


CANTEAU de VILLENEUVE Jacques - Résidence Le Véronese 19, rue Carruade Entrée 1, 33200 BORDEAUX CAUDERAN - France


CANTEAU DE VILLENEUVE Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitation de cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Sacs, matières textiles fibreuses brutes.Vêtements, chaussures et chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.