Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CANTE Catherine
/
LES CONFITURES DE L'ENGRANNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CONFITURES DE L'ENGRANNE
CANTE Catherine

Numéro de dépôt :
3443364
Date de dépôt :
31/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
31/07/2016
LES CONFITURES DE L\'ENGRANNE de CANTE Catherine

Présentation de la marque LES CONFITURES DE L'ENGRANNE

Déposée le 31 juillet 2006 par la société CANTE Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LES CONFITURES DE L'ENGRANNE »

Le déposant est la société CANTE Catherine domicilié(e) Ferme La Plante,33420 SAINT-AUBIN-DE-BRANNE - 33420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 324 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CANTE Catherine domicilié(e) Ferme la Plante,33420 ST AUBIN DE BRANNE - 33420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONFITURES DE L'ENGRANNE est expirée depuis le 31 juillet 2016.


CANTE Catherine - Ferme La Plante,33420 SAINT-AUBIN-DE-BRANNE - 33420 - France - SIREN 410324578


Mme CANTE Catherine - Ferme la Plante,33420 ST AUBIN DE BRANNE - 33420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Confitures et gelées.