Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VALLÉE DU LOT
CANTAVEYLOT, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3772328
Date de dépôt :
06/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
VALLÉE DU LOT de CANTAVEYLOT

Présentation de la marque VALLÉE DU LOT

Déposée le 6 octobre 2010 par la société CANTAVEYLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALLÉE DU LOT »

Le déposant est la société CANTAVEYLOT domicilié(e) 1 Z A Rte de BAGNAC - 15600 - MAURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 223 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANTAVEYLOT domicilié(e) 1 Z A Rte de BAGNAC - 15600 - MAURS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CANTAVEYLOT a également déposé les autres marques suivantes : VAL' LAIT du LOT , Ca'lin LAIT , Lait Val'LAIT du LOT , VALLEE DU LOT , VALLÉE DU Lot , LeYaourt Cantaveylot , Terre et Galets , CANT'AVEY'LOT


CANTAVEYLOT, ASSOCIATION - 1 Z A Rte de BAGNAC - 15600 - MAURS - France - SIREN 524223542


CANTAVEYLOT - 1 Z A Rte de BAGNAC - 15600 - MAURS - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594268 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.