Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL' LAIT du LOT
CANTAVEYLOT, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3834368
Date de dépôt :
25/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2021
VAL\' LAIT du LOT de CANTAVEYLOT

Présentation de la marque VAL' LAIT du LOT

Déposée par voie électronique le 25 mai 2011 par CANTAVEYLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAL' LAIT du LOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est CANTAVEYLOT, ASSOCIATION domicilié(e) 1 Z A Rte de BAGNAC - 15600 - MAURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANTAVEYLOT domicilié(e) 1 Z A Rte de BAGNAC - 15600 - MAURS - France.

La marque VAL' LAIT du LOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL' LAIT du LOT est expirée depuis le 25 mai 2021.

CANTAVEYLOT a également déposé les autres marques suivantes : VALLÉE DU LOT , Ca'lin LAIT , Lait Val'LAIT du LOT , VALLEE DU LOT , VALLÉE DU Lot , Terre et Galets , CANT'AVEY'LOT


CANTAVEYLOT, ASSOCIATION - 1 Z A Rte de BAGNAC - 15600 - MAURS - France


CANTAVEYLOT - 1 Z A Rte de BAGNAC - 15600 - MAURS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.