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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CANTALOU Usine d'Orle
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SUSSANDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUSSANDE
CANTALOU S.A. Usine d'Orle

Numéro de dépôt :
1563780
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
30/11/2009

Présentation de la marque SUSSANDE

Déposée le 30 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CANTALOU Usine d'Orle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « SUSSANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANTALOU Usine d'Orle domicilié(e) 66011 PERPIGNAN CEDEX (dossier no 2155884) - France et immatriculée sous le numéro RCS 564 202 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLATERIE CANTALOU Monsieur JC. POIRRIER Usine d'Orle domicilié(e) (dossier no 2155884) - France.

La marque SUSSANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUSSANDE est expirée depuis le 30 novembre 2009.


CANTALOU S.A. Usine d'Orle - 66011 PERPIGNAN CEDEX (dossier no 2155884) - France - SIREN 564202166


CHOCOLATERIE CANTALOU Monsieur JC. POIRRIER Usine d'Orle - (dossier no 2155884) - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1999 n°2155884 - Publication au BOPI 1999-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces, épices, glace