Marque renouvelée - Marque en non vigueur
NOISELLA
Numéro de dépôt :
1249956
Date de dépôt :
24/10/1983
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
22/09/2003
Présentation de la marque NOISELLA
Déposée le 24 octobre 1983 par CANTALOU-SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « NOISELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOISELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOISELLA est expirée depuis le 22 septembre 2003.
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1993 n°2023631 - Publication au BOPI 1993-09-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12