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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANTALAC
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DE GIL CUISINES - FAU & GILET
Marque expirée - Marque en non vigueur

DE GIL CUISINES - FAU & GILET
CANTALAC SAS

Numéro de dépôt :
98744204
Date de dépôt :
27/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2018

Présentation de la marque DE GIL CUISINES - FAU & GILET

Déposée le 27 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANTALAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE GIL CUISINES - FAU & GILET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANTALAC domicilié(e) Félix Daguerre, ZI de Sistrière II,15000 AURILLAC (dossier no 2372392) - 15000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 486 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Isabelle BOUVIER Société d'Avocats domicilié(e) 3, rue Troyon,75017 PARIS (dossier no 2372392) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE GIL CUISINES - FAU & GILET est expirée depuis le 27 juillet 2018.

CANTALAC a également déposé les autres marques suivantes : de Gil Cuisines , CERISEA , EMOTION D'O , METTEUR EN SCENE D'INTERIEUR , de Gil , CERISEA CUISINES , GILLIS , JEAN GILET , COMBETTES , COMBETTES


CANTALAC SAS - Félix Daguerre, ZI de Sistrière II,15000 AURILLAC (dossier no 2372392) - 15000 - France - SIREN 492486550


Cabinet Isabelle BOUVIER Société d'Avocats - 3, rue Troyon,75017 PARIS (dossier no 2372392) - 75017 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2008 n°2372392 - Publication au BOPI 2008-05-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Inscription le 9 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446269 - Publication au BOPI 2007-01-09

Inscription le 11 mars 2008 - Gage constitué n°470524 - Publication au BOPI 2008-03-11

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois, ou en matières plastiques, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles.