Déposée le 13 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANTALAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CERISEA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANTALAC domicilié(e) Rue Felix Daguerre, ZI de Sistrières II,15000 AURILLAC - 15000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 486 550 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Isabelle BOUVIER domicilié(e) 3 rue troyon,75017 PARIS - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANTALAC Sas - Rue Felix Daguerre, ZI de Sistrières II,15000 AURILLAC - 15000 - France - SIREN 492486550
Cabinet Isabelle BOUVIER - 3 rue troyon,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-35
Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13
Outils et instruments à mains entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillères (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; pierres à affûter, instruments pour l'aiguisage ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillères) ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillères) ; canifs ; casse-noix non en métaux précieux ; ciseaux ; coupe-légumes ; piolets à glace ; hache-légumes ; hache-viande ; hachoirs (couteaux) ; ouvre-boîtes non électriques ; pinces à sucre ; pincettes.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes, abat-jour, portes abat-jour, ampoules et lampes d'éclairage, globes de lampes, lampions, lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, lustres, fontaines ; composants d'appareils d'éclairage et régulateurs, accumulateurs de chaleur, appareils à air chaud, broches de rôtisserie, brûleurs, cafetières électriques, torréfacteurs à café, percolateurs électriques à café, filtres à café (électriques), brûleurs à café, cafetières électriques calorifères, bouilloires électriques, autocuiseurs électriques, fours électriques à usage ménager, fourneaux, foyers, chauffe-bains, chaudières, composants de chaudières, installations de chauffage. Allumeurs de gaz, alimentateurs pour chaudières de chauffage, composants d'installation de chauffage, radiateurs de chauffage, chauffe-eau, chauffe-plats, chauffe-biberons électriques, chauffe-pieds, plaques chauffantes, poêles, appareils et installations de cuisson, cuiseurs, cuisinières, ustensiles électriques de cuisson, friteuses, gaufriers électriques, fers à pâtisserie électriques, grills (appareils de cuisson), grille-pains, appareils à griller, rôtissoires, toasteurs, réchauds, chauffe-plats, plaques chauffantes, fours à micro-ondes, accumulateurs de vapeur, congélateurs, réfrigérateurs, appareils et installations de production de vapeur, glacières, installations de refroidissement, appareils et installations de refroidissement de liquides, appareils pour le refroidissement de boissons, stérilisateurs, chambres et armoires frigorifiques, appareils et machines à gaz, accumulateurs et récupérateurs de chaleur, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils et installations pour le traitement de l'air, hottes d'aération, conduits de ventilation, aérothermes, filtres à air pour la climatisation, installations de bains, baignoires, douches, cabines de douches, bidets, lavabos, éviers, vasques, accessoires pour baignoires, garnitures de baignoires, de douches, de lavabos, robinets de canalisation, conduits d'installations sanitaires, appareils et installations de traitement de l'eau y compris sa filtration, sa prise, son adoucissement, sa purification, appareils et installations de séchage, appareils à sécher les mains pour lavabos, toilettes (WC), cuvettes de WC. Chasses d'eau, réservoirs de chasses d'eau, appareils de désinfection.
Meubles, meubles de salles de bains, meubles de cuisine, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, corail, coquillages, résine, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques). Coquillages (coquilles), coquilles (coquillages), corail, écailles, cornes d'animaux. Animaux empaillés. Statuettes en résine. Crochets de portemanteaux (non métalliques). Meubles de rangement.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage actionné manuellement, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle (non en métaux précieux) en verre, porcelaine ou faïence. Assiettes non en métaux précieux ; bâtonnets pour cocktails ; chopes à bières ; récipients à boire ; bouteilles ; services à café ou à thé non en métaux précieux ; couvercles de pots ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; coupes à fruits ; seaux à glace ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; porte-cartes de menus ; couvercles de plats ; plats en papier ; plats non en métaux précieux ; récipients calorifuge ; verres à boires, verres (récipients) ; objets d'art en porcelaine, en faïence, en terre cuite ou en verre. Carafes et cruches, batteries de cuisine. Presse-fruits non électrique. Beurrier. Bocaux. Boîtes à biscuits, à pain, à thé. Bols. Cache-pots non en papier. Dessous de verres, de carafes et de cruches (non en papier et autre que linge de table). Casseroles et moules de cuisine. Coquetiers. Ecuelles. Rouleaux à pâtisserie. Planches à pain. Plats. Saladiers. Pelles à tarte. Services à thé. Plateaux pour la cuisine (non en métaux précieux). Verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine.
Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Essuie-verres et essuie-mains (non en papier), toiles cirées (nappes), serviettes de table (en matière textile), sets de table (non en papier). Tentures murales en matières textiles. Draps. Taies d'oreiller. Housses pour coussins. Linge de lit, de maison, de bain (à l'exception de l'habillement), de table (en matières textiles). Etoffes pour meubles. Drapeaux (non en papier). Serviettes de toilette en matière textile. Nappes en matière textile. Serviettes de bain en matière textile, serviettes de plage en matière textile, serviettes de douche en matière textile. Tissus d'ameublement, dessous de carafes, dessous de plats en tissu, dessous de tables en tissu, chemins de table, maniques, housse de protection pour les meubles, revêtements de meubles en matières plastiques, store en matière textile, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, essuie-verre, gants de toilette en matières textiles.
Services d'installation de cuisines, services d'installation de salles de bain, équipement de cuisines, équipement de salles de bain ; installation et réparation d'appareils électriques, de machines, d'appareils de réfrigération, d'appareils électroménagers ; entretien et réparation de mobilier, travaux de plâtrerie, travaux de plomberie ; informations en matière d'installation, d'équipement et de réparation de cuisines, informations en matière d'installation, d'équipement et de réparation de salles de bain. Montage et pose de mobilier.
Décoration intérieure. Dessin industriel. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Services de conception de cuisines et de salles de bains. Architecture. Authentification d'œuvres d'art. Dessinateurs de mode. Stylisme (esthétique industrielle). Services d'information et de consultation et de conseil dans le domaine de la décoration. Conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; études de projets techniques.
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