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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANSON
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MONTVAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONTVAL
CANSON, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1596330
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2030

Présentation de la marque MONTVAL

Déposée le 8 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONTVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANSON domicilié(e) 67 RUE LOUIS ET LAURENT SEGUIN - 07100 - ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 241 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque MONTVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MONTVAL arrivera à expiration en date du 8 juin 2030.

CANSON a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DU ROY , CANSON , COLLEGE CANSON , CROB'ART , MI-TEINTES , Figueras , GRIBOUILLE CANSON , PLASTIROC , 1557 , FIGUERAS


CANSON, Société par actions simplifiée à associé unique - 67 RUE LOUIS ET LAURENT SEGUIN - 07100 - ANNONAY - France - SIREN 335620241


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Inscription le 2 mai 2001 - Changement de dénomination n°323141 - Publication au BOPI 2001-05-02

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2000 n°2174803 - Publication au BOPI 2000-06-07

Inscription le 16 juillet 2007 - Changement de dénomination n°457699 - Publication au BOPI 2007-07-16

Inscription le 16 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°457698 - Publication au BOPI 2007-07-16

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2010 n°2443939 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-18

Inscription le 5 août 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°528804 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05

Inscription le 5 août 2010 - Changement d'adresse n°528805 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05

Inscription le 29 novembre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°536687 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2020 n°2747652 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-12

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