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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANSON
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FONTENAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONTENAY
CANSON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93489033
Date de dépôt :
22/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2023

Présentation de la marque FONTENAY

Déposée le 22 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANSON domicilié(e) 67 rue Louis et Laurent Seguin - 07100 - ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 241 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque FONTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FONTENAY est expirée depuis le 22 octobre 2023.

CANSON a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DU ROY , CANSON , COLLEGE CANSON , CROB'ART , MI-TEINTES , Figueras , GRIBOUILLE CANSON , PLASTIROC , 1557 , FIGUERAS


CANSON, Société par actions simplifiée - 67 rue Louis et Laurent Seguin - 07100 - ANNONAY - France - SIREN 335620241


CABINET WEINSTEIN - 56 A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Inscription le 16 mai 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°172474 - Publication au BOPI 1994-05-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2003 n°2250885 - Publication au BOPI 2003-10-10

Inscription le 2 mai 2001 - Changement de dénomination n°323141 - Publication au BOPI 2001-05-02

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Inscription le 5 août 2013 - Changement d'adresse n°605693 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05

Inscription le 5 août 2013 - Changement de dénomination n°605692 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05

Inscription le 5 août 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°605691 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05

Renouvellement sans limitation le 29 août 2013 n°2538118 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-29

Papier aquarelle pour artistes