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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANSON
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CARTON PLUME CANSON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARTON PLUME CANSON
CANSON, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1551881
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/2029

Présentation de la marque CARTON PLUME CANSON

Déposée le 22 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTON PLUME CANSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANSON domicilié(e) 67 RUE LOUIS ET LAURENT SEGUIN - 07100 - ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 241 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne, CS 90017 domicilié(e) 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque CARTON PLUME CANSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CARTON PLUME CANSON arrivera à expiration en date du 22 septembre 2029.

CANSON a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DU ROY , CANSON , COLLEGE CANSON , CROB'ART , MI-TEINTES , Figueras , GRIBOUILLE CANSON , PLASTIROC , 1557 , FIGUERAS


CANSON, Société par actions simplifiée à associé unique - 67 RUE LOUIS ET LAURENT SEGUIN - 07100 - ANNONAY - France - SIREN 335620241


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne, CS 90017 - 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 1999 n°2148327 - Publication au BOPI 1999-07-02

Inscription le 2 mai 2001 - Changement de dénomination n°323141 - Publication au BOPI 2001-05-02

Inscription le 8 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505787 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-08

Inscription le 8 septembre 2009 - Changement de dénomination n°505786 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-08

Inscription le 8 septembre 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°505784 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-08

Inscription le 8 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°505785 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-08

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2009 n°2418736 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-23

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2019 n°2724581 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-09-03

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes)