Déposée le 16 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CANSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANSON domicilié(e) 67 rue Louis et Laurent Seguin - 07100 - ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 241 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, Christian Frick domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque CANSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANSON, Société par Actions Simplifiée - 67 rue Louis et Laurent Seguin - 07100 - ANNONAY - France - SIREN 335620241
Cabinet Weinstein, Christian Frick - 56 A, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2001 n°2206103 - Publication au BOPI 2001-09-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Inscription le 2 mai 2001 - Changement de dénomination n°323141 - Publication au BOPI 2001-05-02
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2011 n°2480061 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-09-16
Inscription le 24 octobre 2011 - Changement de dénomination n°560464 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-24
Inscription le 24 octobre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°560462 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-24
Inscription le 24 octobre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°560463 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-24
Inscription le 24 octobre 2011 - Changement d'adresse n°560465 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-24
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeteries;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CANSON"