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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANSON
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CANSON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CANSON
CANSON, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1606526
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2030
CANSON de CANSON

Présentation de la marque CANSON

Déposée le 27 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANSON domicilié(e) 67 RUE LOUIS ET LAURENT SEGUIN - 07100 - ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 241 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque CANSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CANSON arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.

CANSON a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DU ROY , CANSON , COLLEGE CANSON , CROB'ART , MI-TEINTES , Figueras , GRIBOUILLE CANSON , PLASTIROC , 1557 , FIGUERAS


CANSON, Société par actions simplifiée à associé unique - 67 RUE LOUIS ET LAURENT SEGUIN - 07100 - ANNONAY - France - SIREN 335620241


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Inscription le 2 mai 2001 - Changement de dénomination n°323141 - Publication au BOPI 2001-05-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2000 n°2179108 - Publication au BOPI 2000-07-25

Inscription le 24 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°406478 - Publication au BOPI 2005-01-24

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2010 n°2447041 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-22

Inscription le 2 septembre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°531375 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02

Inscription le 2 septembre 2010 - Changement de dénomination n°531374 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02

Inscription le 6 septembre 2010 - Changement d'adresse n°531494 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2020 n°2747653 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-12

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, photographies, papeterie. Editions

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.