Déposée le 19 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CANSON »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANSON domicilié(e) Vidalon,07430 DAVEZIEUX (dossier no 2373927) - 07430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 241 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2373927) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANSON Société par actions simplifiée - Vidalon,07430 DAVEZIEUX (dossier no 2373927) - 07430 - France - SIREN 335620241
CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2373927) - 75008 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01
Renouvellement sans limitation n°2121621 - Publication au BOPI 1998-48
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2008 n°2373927 - Publication au BOPI 2008-05-27
Inscription le 24 juillet 2008 - Changement de dénomination n°477941 - Publication au BOPI 2008-07-24
Inscription le 24 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°477940 - Publication au BOPI 2008-07-24
Inscription le 5 août 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°259698 - Publication au BOPI 1998-08-05
Inscription le 2 mai 2001 - Changement de dénomination n°323141 - Publication au BOPI 2001-05-02
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°37339 - Publication au BOPI
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeteries;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.
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