"C" A'GRAIN
Présentation de la marque "C" A'GRAIN
Déposée le 12 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "C" A'GRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "C" A'GRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "C" A'GRAIN arrivera à expiration en date du 12 septembre 2025.
CANSON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08
Renouvellement sans limitation n°2052612 - Publication au BOPI 1995-36
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2005 n°2296543 - Publication au BOPI 2005-09-07
Inscription le 2 mai 2001 - Changement de dénomination n°323141 - Publication au BOPI 2001-05-02
Inscription le 27 mars 2015 - Changement d'adresse n°645523 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-27
Inscription le 27 mars 2015 - Rectification d'erreur matérielle n°645521 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-27
Inscription le 27 mars 2015 - Changement de dénomination n°645522 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-27
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2015 n°2598449 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-30
Inscription le 14 décembre 2015 - Changement d'adresse n°659293 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14