Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLUTES DE SAINT-AMARIN
CANSIMAG FRANCE SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96651287
Date de dépôt :
19/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2006

Présentation de la marque FLUTES DE SAINT-AMARIN

Déposée le 19 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CANSIMAG FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLUTES DE SAINT-AMARIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANSIMAG FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle, 68550 SAINT-AMARIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque FLUTES DE SAINT-AMARIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLUTES DE SAINT-AMARIN est expirée depuis le 19 novembre 2006.

CANSIMAG FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA FLUTE. AU BEURRE. MIT BUTTER , BIER STANGEL CANSI


CANSIMAG FRANCE SA (société anonyme) - Zone Industrielle, 68550 SAINT-AMARIN - France


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Biscuiterie, produits de boulangerie