Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VERSION LATINE
Numéro de dépôt :
1598487
Date de dépôt :
21/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2000
Présentation de la marque VERSION LATINE
Déposée le 21 juin 1990 par CANSELIER Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERSION LATINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VERSION LATINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSION LATINE est expirée depuis le 21 juin 2000.
CANSELIER Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49