Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSION LATINE
CANSELIER Guy

Numéro de dépôt :
1598487
Date de dépôt :
21/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2000
VERSION LATINE de CANSELIER Guy

Présentation de la marque VERSION LATINE

Déposée le 21 juin 1990 par CANSELIER Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERSION LATINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CANSELIER Guy, domicilié(e) Les Sources, 85290 MORTAGNE SUR SEVRE - France.

La marque VERSION LATINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSION LATINE est expirée depuis le 21 juin 2000.

CANSELIER Guy a également déposé les autres marques suivantes : CONFORT LINE , NIKAI , MASTER'S SHOES , (Marque figurative) , WEST LINE , MYA PARIS , OXANNA , VIA MYA PARIS


CANSELIER Guy - Les Sources, 85290 MORTAGNE SUR SEVRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

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