MYA PARIS
Présentation de la marque MYA PARIS
Déposée le 23 décembre 1997 par CANSELIER Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MYA PARIS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANSELIER Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 septembre 2001 - Rejet total n°331371 - Publication au BOPI 2001-09-19
Inscription le 10 février 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°271942 - Publication au BOPI 1999-02-10
Inscription le 12 mai 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°299998 - Publication au BOPI 2000-05-12
Inscription le 9 mai 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°299713 - Publication au BOPI 2000-05-09
Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05