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Marques déposées par CANOVAS SÉBASTIEN
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Canovas Sébastien
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Canovas Sébastien
CANOVAS SÉBASTIEN

Numéro de dépôt :
3984735
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
21/02/2023
Canovas Sébastien de CANOVAS SÉBASTIEN

Présentation de la marque Canovas Sébastien

Déposée le 21 février 2013 par CANOVAS SÉBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Canovas Sébastien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est CANOVAS SÉBASTIEN domicilié(e) 61 AVENUE DE TOULON - 13006 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. CANOVAS SÉBASTIEN domicilié(e) 61 AVENUE DE TOULON - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque Canovas Sébastien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984735.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Canovas Sébastien est expirée depuis le 21 février 2023.


CANOVAS SÉBASTIEN - 61 AVENUE DE TOULON - 13006 - MARSEILLE - France


MR. CANOVAS SÉBASTIEN - 61 AVENUE DE TOULON - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

– mise en pages à buts publicitaires.

– mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; édition multimédia de produits imprimés, livres, revues, revues spécialisées, journaux, circulaires, tutoriels, cartes géographiques, graphiques, photos, vidéos, musique et publications électroniques ; publication multimédia de produits imprimés, livres, magazines, revues spécialisées, journaux, circulaires, tutoriels, cartes géographiques, graphiques, photographies, vidéos, musique et publications électroniques.

– conception et création de pages d'accueil et sites Web ; conception et conception graphique pour la création de sites Web.