Marque expirée - Marque en non vigueur

SmartWall
Canovas Alvaro
Bernard Grégory

Numéro de dépôt :
3713050
Date de dépôt :
16/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2020
SmartWall de Canovas Alvaro

Présentation de la marque SmartWall

Déposée le 16 février 2010 par Canovas Alvaro et Bernard Grégory auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SmartWall »

Les déposants sont Canovas Alvaro domicilié(e) 6 Nollet - 75017 - PARIS - France et Bernard Grégory domicilié(e) 11 de la Tour - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Canovas Alvaro domicilié(e) 6 Nollet - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 27 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SmartWall est expirée depuis le 16 février 2020.


Canovas Alvaro - 6 Nollet - 75017 - PARIS - France

Bernard Grégory - 11 de la Tour - 75016 - PARIS - France


Canovas Alvaro - 6 Nollet - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; linge de table en papier ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ;

Services de gravure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure.