Déposée le 29 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) CANOTIER-MADELEINE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CANOTIER »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANOTIER-MADELEINE SA domicilié(e) 23, Boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 891 162 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANOTIER est expirée depuis le 29 octobre 2019.
CANOTIER-MADELEINE SA a également déposé les autres marques suivantes : CANOTIER
CANOTIER-MADELEINE SA, Société Anonyme - 23, Boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France - SIREN 337891162
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49
Renouvellement sans limitation le 19 août 2009 n°2416030 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-19
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, bracelets de montres, épingles de cravates, fixe-cravates. Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clefs (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases ", porte-documents, mallettes, portefeuilles, sacs à main, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), serviettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie). Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matière textile), mouchoirs de poche en matière textile, serviettes de toilette (en matière textile), serviettes de table en matière textile, nappes non en papier. Chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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