Déposée le 7 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) CANOTIER – MADELEINE ” SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CANOTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANOTIER – MADELEINE ” SA domicilié(e) 23, boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 891 162 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque CANOTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CANOTIER est expirée depuis le 7 juin 2021.
CANOTIER – MADELEINE ” SA a également déposé les autres marques suivantes : CANOTIER
“ CANOTIER – MADELEINE ” SA, Société anonyme - 23, boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France - SIREN 337891162
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2001 n°2197362 - Publication au BOPI 2001-05-03
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2011 n°2473134 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-15
Vêtements, boutons de manchettes lunettes de soleil
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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