Déposée le 24 novembre 1999 par CANOT FREDERIC et GAUTHEROT PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « XV FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-53 du 31 décembre 1999.
Les déposants sont CANOT FREDERIC, domicilié(e) 183 Rue St Charles, 75015 PARIS - France et GAUTHEROT PIERRE, domicilié(e) 15 Rue de PLELO, 75015 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANOT FREDERIC - France.
La marque XV FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANOT FREDERIC - 183 Rue St Charles, 75015 PARIS - France
GAUTHEROT PIERRE - 15 Rue de PLELO, 75015 PARIS - France
CANOT FREDERIC - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie et confisserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, épices ; glace à rafraîchir, sel, moutarde. - assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. - transport ; organisation de voyages. Emballage et entreposage de marchandises. - distribution de journaux. - réservation de places de voyage.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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