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Marques déposées par CANOT FREDERIC
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XV FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XV FRANCE
CANOT FREDERIC
GAUTHEROT PIERRE

Numéro de dépôt :
99825052
Date de dépôt :
24/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/11/2009

Présentation de la marque XV FRANCE

Déposée le 24 novembre 1999 par CANOT FREDERIC et GAUTHEROT PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « XV FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Les déposants sont CANOT FREDERIC, domicilié(e) 183 Rue St Charles, 75015 PARIS - France et GAUTHEROT PIERRE, domicilié(e) 15 Rue de PLELO, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANOT FREDERIC - France.

La marque XV FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XV FRANCE est expirée depuis le 24 novembre 2009.

CANOT FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : M MAKILAND AVENTURE *LE DEFI BASQUE* , (Marque figurative) , TRAIL des PLAGES , La RUN des 3 BELLES - - La RHUNE - 3 Couronnes - JAZQUIBEL , OUTDOOR 64 , ENCIERRO , MAKILAND OUTDOOR ORGANISATION , H-CUP , ALL DAYS I DREAM ABOUT SPORTS , MARATHON CÔTE-BASQUE


CANOT FREDERIC - 183 Rue St Charles, 75015 PARIS - France

GAUTHEROT PIERRE - 15 Rue de PLELO, 75015 PARIS - France


CANOT FREDERIC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie et confisserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, épices ; glace à rafraîchir, sel, moutarde. - assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. - transport ; organisation de voyages. Emballage et entreposage de marchandises. - distribution de journaux. - réservation de places de voyage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.