Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAC BENAC
CANOT Alain, René, Gustave

Numéro de dépôt :
92404949
Date de dépôt :
10/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2002

Présentation de la marque MAC BENAC

Déposée le 10 février 1992 par CANOT Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAC BENAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est CANOT Alain, René, Gustave, domicilié(e) Domaine de la Marche 8, allée de Castillon, 92430 MARNES LA COQUETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain CANOT - France.

La marque MAC BENAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAC BENAC est expirée depuis le 10 février 2002.

CANOT Alain a également déposé les autres marques suivantes : AXIS


CANOT Alain, René, Gustave - Domaine de la Marche 8, allée de Castillon, 92430 MARNES LA COQUETTE - France


Alain CANOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

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