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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Canopy 66
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OXY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OXY
Canopy 66, SAS

Numéro de dépôt :
4302983
Date de dépôt :
28/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/09/2026
OXY de Canopy 66

Présentation de la marque OXY

Déposée le 28 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Canopy 66 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OXY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Canopy 66 domicilié(e) Mas Guerido, 5 Rue Henri Becquerel, Boutique Oxygene - 66330 - CABESTANY - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 965 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Picard Olivier domicilié(e) Residence Bellevue, Batiment H4, 86 RUE Paul Rubens - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque OXY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302983.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXY arrivera à expiration en date du 28 septembre 2026.


Canopy 66, SAS - Mas Guerido, 5 Rue Henri Becquerel, Boutique Oxygene - 66330 - CABESTANY - France - SIREN 793965302


M. Picard Olivier - Residence Bellevue, Batiment H4, 86 RUE Paul Rubens - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Vêtements ;

Cigarettes électroniques.