Marque renouvelée - Marque en vigueur

CANOPEE ENCHANTEE
CANOPEE ENCHANTEE, SARL à associé unique

Numéro de dépôt :
3463387
Date de dépôt :
15/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2026
CANOPEE ENCHANTEE de CANOPEE ENCHANTEE

Présentation de la marque CANOPEE ENCHANTEE

Déposée le 15 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CANOPEE ENCHANTEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANOPEE ENCHANTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-51 du 22 décembre 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CANOPEE ENCHANTEE domicilié(e) Lieu dit Bois Farrault - 37230 - FONDETTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 526 480 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Juridique COUTURIER-CJC domicilié(e) 65, avenue de l'Isle - 31800 - SAINT-GAUDENS - France.

La marque CANOPEE ENCHANTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3463387.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANOPEE ENCHANTEE arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.

CANOPEE ENCHANTEE a également déposé les autres marques suivantes : CANOPEE ENCHANTEE , CANOPEE ENCHANTEE , CANOPEE ENCHANTEE , ARBUSTEO


CANOPEE ENCHANTEE, SARL à associé unique - Lieu dit Bois Farrault - 37230 - FONDETTES - France - SIREN 482526480


Cabinet Juridique COUTURIER-CJC - 65, avenue de l'Isle - 31800 - SAINT-GAUDENS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Inscription le 26 octobre 2016 - Irrecevable après publication de la demande n°687947 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2016 n°2627969 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-15

Errata sur les inscriptions - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 1 février 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable;Erratum n°693627 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01

Vêtements ; chaussures ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.